Commune de Serres-Sainte-Marie

Agenda

Conseil Municipal

  •   mardi 14 novembre 2023
  •  Salle du conseil
  •  19h

le prochain Conseil Municipal se tiendra dès 19h dans la salle du Conseil à la mairie.

Ordre du jour

  • Convention avec le Centre de Gestion de prestations facultatives, parmi lesquelles des « missions de conseil juridique ».
  • Approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable pour l’année 2022.
  • Approbation du rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement pour l’année 2022.
  • Délibération à  prendre sur les dispositions demandées par l’article L.332-13 du Code général de la fonction publique, pour assurer le remplacement d'un agent momentanément indisponible.
  • Délibération sur la modification d'un emploi permanent à temps non complet d’adjoint territorial d’animation au grade d’adjoint d’animation principal de 2ème classe, pour assurer les diverses missions de service périscolaire.

 Questions diverses (points):

  • Construction « Bar Restaurant Panoramique ».
  • Schéma directeur réseau pluvial.
  • Aménagement « Aire de sport et loisirs » sur terrain Bellevue.
  • La fibre /ERT/ poteaux renforts, antenne FREE…
  • Schéma directeur S.D.E.C.I.
  • Point P.L.U.I. / P.L.H. / P.C.A.E.T.
  • Loi d’accélération production E.n.R.
  • Demande de classement en catastrophe naturelle pour sécheresse 2022.
  • Etc …